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Marques déposées par DUBERNET JACQUELINE
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AGAPES et VOLUTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGAPES et VOLUTES
DUBERNET JACQUELINE

Numéro de dépôt :
3143248
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2012
AGAPES et VOLUTES de DUBERNET JACQUELINE

Présentation de la marque AGAPES et VOLUTES

Déposée le 23 janvier 2002 par DUBERNET JACQUELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGAPES et VOLUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est DUBERNET JACQUELINE domicilié(e) 65 rue MAURICE UTRILLO,78955 CARRIERES SOUS POISSY - 78955 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUELINE DUBERNET domicilié(e) 65 RUE MAURICE UTRILLO,78955 CARRIERES SOUS POISSY - 78955 - France.

La marque AGAPES et VOLUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGAPES et VOLUTES est expirée depuis le 23 janvier 2012.

DUBERNET JACQUELINE a également déposé les autres marques suivantes : VOLUTES et PASSIONS


DUBERNET JACQUELINE - 65 rue MAURICE UTRILLO,78955 CARRIERES SOUS POISSY - 78955 - France


JACQUELINE DUBERNET - 65 RUE MAURICE UTRILLO,78955 CARRIERES SOUS POISSY - 78955 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 30 octobre 2002 - retrait partiel n°357951 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369388 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369387 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

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